Marie-France et Sébastien décident de vendre leur propriété de la rue Faubert, à Lévis. Lors de leur rencontre avec Samuel, leur courtier immobilier, ils discutent des termes du contrat : prix, inclusions, exclusions, délai de possession… et bien sûr, des divulgations obligatoires à faire dans la Déclaration du vendeur.

Samuel prend le temps de leur expliquer l’importance de tout divulguer, même les détails qui leur semblent anodins. Chaque information transmise aux acheteurs protège les vendeurs contre d’éventuels recours pour vice caché.

La vente se conclut rapidement, aux conditions souhaitées et dans l’harmonie. Marie-France et Sébastien commencent une nouvelle vie… jusqu’au jour où un huissier sonne à leur porte.

Ils découvrent alors que les acheteurs de leur ancienne maison les poursuivent : une fuite cachée dans la salle de bain de l’étage a causé pourriture et moisissure dans la cuisine au rez-de-chaussée. Au moment de la mise en marché, il y avait une petite tache au plafond de la cuisine. Voulant rafraîchir la pièce, les vendeurs l’ont fait repeindre et ils ont simplement oublié de la déclarer.

En discutant avec leur avocat, ils réalisent qu'en ayant omis ce détail, ils ont augmenté leur responsabilité. S’ils l’avaient mentionné à Samuel, il les aurait guidés. En immobilier, chaque divulgation protège : ce qui est déclaré devient la responsabilité de l’acheteur, ce qui est caché reste sur les épaules du vendeur.

Divulguer, c’est se protéger. Faites confiance à votre courtier pour vous guider.

Par Julie Larochelle

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