Par Elizabeth Cyr - Journaliste pour l'Initiative de journalisme local

Selon les citoyens concernés, l’eau qui s’écoule continuellement derrière leur résidence contribue au glissement de leur terrain vers la rivière.

«On a perdu à peu près sept pieds de terrain et des arbres», affirme l’un des résidents.

La situation suscite également des inquiétudes face à leur propriété.

«Demain matin, si le tuyau brise et commence à couler, ma maison penche parce qu’il passe à côté. Je ne peux pas être responsable de l’eau pluviale de la Ville», ajoute-t-il.

Les résidents soutiennent avoir fait plusieurs démarches afin de trouver une solution durable, autant auprès de la Ville de Lévis que du ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD), mais se retrouvent avec peu de réponses.

«On a tout essayé. On est rendu à se battre et aller en cour pour dire que ça ne fonctionne pas», déplore un citoyen.

Une problématique liée au développement du secteur
Selon les informations recueillies, cette situation serait directement liée au développement résidentiel de Saint-Étienne-de-Lauzon. En 2021, les résidences aujourd’hui touchées par le problème n’étaient pas encore construites.

Les citoyens mentionnent avoir consulté des avocats afin d’évaluer leurs recours. Une des options envisagées serait de condamner le tuyau. Toutefois, une telle intervention pourrait entraîner d’importantes répercussions pour le voisinage.

Une infrastructure sans propriétaire 
L’un des éléments qui posent problème dans le dossier est l’absence d’un propriétaire clairement identifié pour cette canalisation.

Selon Francis Martel, porte-parole pour le MTMD, il est présumé que le tuyau a été installé par le promoteur responsable de la construction des habitations de ce secteur touchées par cette problématique. Le ministère précise qu’il n’est propriétaire que du ponceau relié à ce tuyau, et non de la conduite qui traverse ensuite les terrains des citoyens jusqu’à la rivière. Aucune servitude ne serait également associée à cette canalisation.

Le ministère rappelle toutefois que de bloquer ce tuyau pourrait entraîner des conséquences importantes.

Si la conduite était condamnée, l’eau s’accumulerait dans le ponceau, ce qui pourrait entraîner des débordements dans le secteur et affecter la route des Rivières.

Le ministère indique d’ailleurs que l’écoulement des eaux dans le secteur est géré en vertu de l’article 979 du Code civil du Québec, qui prévoit notamment que les propriétaires du fonds inférieur ne peuvent empêcher l’écoulement naturel des eaux provenant des terrains supérieurs.

Des travaux pour sécuriser les lieux
Le MTMD souligne que les seuls travaux qu’ils ont réalisés dans ce dossier remontent à l’été dernier. 

À ce moment, le promoteur avait remblayé un fossé sans installer d’éléments de drainage adéquats, causant des débordements d’eau sur la route. Le ministère avait alors ajouté des caniveaux afin d’aider au drainage des eaux au niveau de la route.

Du côté de la Ville de Lévis, on affirme être au courant de la situation et maintenir des échanges avec les citoyens concernés. En février dernier, des travaux d’enrochement ont notamment été réalisés afin de limiter les risques d’érosion et de protéger les terrains affectés.

«Nous sommes informés de cette situation. Nous sommes déjà en communication avec le citoyen. Des travaux ont été effectués à l’extrémité du réseau pluvial situé à proximité de cette résidence afin de sécuriser les lieux», indique Michel Thisdel, porte-parole de la Ville de Lévis.

La Ville précise toutefois qu’aucune autre intervention n’est prévue à court terme.

Questionnée sur l’éventualité que les citoyens procèdent à l’obstruction du tuyau, l’administration municipale estime qu’il est «prématuré, à ce jour, de répondre à cette question».